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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION
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PASCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL
C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION, D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET DE LOGISTIQUES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1515240
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1999

Présentation de la marque PASCAL

Déposée le 20 février 1989 par la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 1, rue du Chemin Blanc, 91160 LONGJUMEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL est expirée depuis le 20 février 1999.

C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPEROLES , VALRI , SABLIERS , LES SARMENTAIS , MEDILLONS , RHUM BAKIMA , LES CHENAILLES , VINICEP , SEVERIN , LE GRAND CADRET


C.O.V.A.M. COMPAGNIE DE DISTRIBUTION, D'INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET DE LOGISTIQUES, Société Anonyme - 1, rue du Chemin Blanc, 91160 LONGJUMEAU. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Vins, vins de liqueur, vins doux naturels, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.